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caisse

  • Show must go on ...

    La fête continue...

    Imperturbable, toujours fidèle à son rendez vous printanier, le carnaval de Chevreuse poursuit son chemin jusqu'au bûcher maintenant sis sur la commune de Saint Rémy dans la prairie de la ferme de Coubertin. Il ne faudrait pas abimer la belle pelouse du nouveau terrain de rugby. Il ne faudrait pas d'ailleurs avoir un quelconque emplacement où pourraient séjourner forains, cirques ambulants et autre gens du voyage. On ne se mélange pas à Chevreuse.

    Organisé autrefois par la caisse des écoles, assuré quelques fois par le comité des fêtes, c'est dorénavant la toute nouvelle association "Autour des Écoles" qui en assume l'organisation.Mr Carnaval 2010.jpg

    L'association a été créée pour faciliter la gestion de la caisse des écoles comme nous avons pu le lire dans le Médiéval de Janvier. Association se substituant à l'antique Caisse des Écoles et où des élus chevrotins seraient membres de droit a t on pu entendre au conseil municipal du 15 décembre 2009.

    La substitution est elle légale?

    La caisse des écoles est obligatoire, elle est prévue par la loi, elle doit obéir aux règles de la comptabilité publique, qui sont certes très strictes et contraignantes.

    Créer une association pour pallier l'absence d'activité de la caisse des écoles après trois années de sommeil, cela est possible. A Chevreuse, la caisse n'a certes pas fonctionné pendant deux années mais avait repris vie depuis quelques années.

    Doubler le fonctionnement de la caisse des écoles par celui d'une association pour en "faciliter" la gestion, c'est plus hasardeux. Surtout que des élus seraient membres du conseil d'administration de  l'association qui perçoit la quasi totalité de ses ressources de la commune. En droit, cela s'appelle la "gestion de fait", et les juges n'aiment pas beaucoup ce mélange des genres entre les règles de la comptabilité publique et celles d'une association.

    Propices à toutes dérives, ces associations qui vivent essentiellement grâce aux subventions de la collectivité ne doivent pas comporter d'élus dans leur conseil d'administration, entre autre.

    Responsabilité pénale du Président d'Association.

    Accident, assurance... je n'en suis qu'à la lettre A et déjà j'admire la présidence de la toute nouvelle association, responsable de toutes ces manifestations organisées avec autant d'enfants. Souci d'assurance non mentionnée dans les premières délibérations justifiant les subventions accordées.  Attention "Autour des Ecoles", protégez vous. Votre Maire lui doit bien dormir.

    Alors, QUI a tué 'Grand Maman', est ce le temps ou le maire?

    Merci de vos commentaires. Merci à 'Dominique" qui a signé quelques commentaires sur ce blog et qui a l'air de bien connaitre le fonctionnement des collectivités et la réglementation de nous éclairer de son savoir.

    .                      Le Blog de Chevreuse - le 24 juin 2010 -

    .  Jour de la Saint Jean Baptiste - fête célébrée à Chevreuse il y a encore peu.