Conseil municipal du 28 avril 2014

Préambule

 Le texte ci-dessous est le compte-rendu du second conseil municipal de la nouvelle mandature. Le Blog en profite pour répondre aux commentaires qu’ont laissé les lecteurs sur le premier compte-rendu et préciser la manière dont il aborde cet exercice dont la première difficulté est  qu’il impose la rédaction (et la lecture !) d’un texte long.

 Un conseil municipal est long, en moyenne 3 heures. Dense, varié, brouillon parfois, ; la mairie en fait un compte-rendu chiffré, précis,mais conclusif : les décisions sont affichées, pas le contenu des débats à l’exception de quelques explications de vote. Les comptes-rendus du Blog se veulent donc complémentaires et accordent une large place à l’ambiance, l’atmosphère, les petites phrases révélatrices des états d’esprit. Dans cette optique, et pour les questions budgétaires en particulier, les chiffres sont parfois arrondis. Pour répondre à une critique aussi, nous rapportons fidèlement les propos que le maire et les conseillers tiennent lors de ces réunions publiques. Par exemple, pour le premier conseil, le  nombre de 250 commerçants, artisans, etc, a bien été prononcé par la première adjointe. C’est ce que Le Blog rapporte. Après, si le propos est une erreur, inexact, ou parfois même mensonger (dans cet exemple un lecteur bien documenté nous écrit : « ce n’est pas une baisse de la CFE de 70%, mais de 40% seulement »), les commentaires sont là pour apporter rectification ou contradiction. Mais le propos a été tenu en public et donc rapporté ici tel quel.

 Après, si un sujet mérite vérification et approfondissement, ce doit être à nos yeux l’objet d’un article spécifique. Comme pour l’ASSAD 78 dont il a été longuement question le 28 avril et pour lequel nous vérifions la véracité des propos tenus avant de livrer l’information.

 Voilà l’esprit dans lequel Le Blog vous informe des débats tenus en conseil municipal le 28 avril dernier.

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 Le Conseil municipal est presque au complet ce 28 avril à 20 heures 30. On ne peut pas en dire autant de la salle : le public comptait 13 personnes le 10avril, au précédent conseil. Ce soir, nous sommes 11. Il est vrai que l’ordre du jour, pour reprendre les termes de notre confrère éditeur du forumdechevreuse.net, ne comprend que « des choses rigolotes » : approbation du budget exécuté 2013 et budget primitif 2014. Avalanche de chiffres en vue.

 En guise de mise en bouche, le maire Claude Génot  fait voter l’acquisition du parking sauvage sis en face de la caserne des pompiers que la mairie utilisait déjà faute d’un propriétaire connu. Un opportun décès est passé par là et les héritiers se sont manifestés. Va pour le parking, qui sera « paysager ». Au détour, petite pique de Claude Génot : « Maître Delais se chargera de la vente ». Didier Lebrun, chef de l’opposition de gauche, minoritaire, s’étonne : « ce n’est pas le notaire de Chevreuse ? ». Rictus du maire : « chacun son tour, et puis Maître Delais habite à Chevreuse ». Petits rires autour de la table du conseil. Décodage : le notaire Delais a son cabinet au village voisin du Mesnil-Saint-Denis, avec ses confrères Chansac, Chenailler et Bonnot, et habite effectivement Chevreuse. Mais là n’est pas la raison : le notaire de Chevreuse, Maître Augereau-Hue, figurait sur la liste d’opposition de droite menée par Sébastien Cattanéo, liste défaite aux élections. Petite vengeance mesquine entre notables ?

On passe à la borne du serment de Koufra.  Le conseil est dissipé. Koufra, c'est loin, c'est ancien (guerre de 1940-1945). Le maire fait taire sa troupe et lit quand même le serment de Koufra, ville d’Afrique du Nord (Lybie) où le colonel Leclerc fait jurer à ses hommes de ne déposer les armes qu’une fois de retour, victorieux, à Strasbourg. Le serment sera tenu. Tout comme Gif ou Saclay, Chevreuse aura sa borne commémorative pour un coût estimé à 1500 euros. En fait il s’agit de ces fameuses bornes étoilées qui jalonnent le parcours de la célèbre 2^ème division blindée de Leclerc des plages du débarquement à Strasbourg.

 Le conseil a voté à l’unanimité ces deux points, il en sera de même pour les sujets scolaires qui suivent. Tout d’abord le montant des indemnités versées aux enseignants qui accompagnent leurs classes lors des séjours « transplantés » ou encore « environnementaux », pour 26,48 euros/jour. Le lecteur appréciera le maigre montant de l’indemnité pour rester loin de chez soi pendant 8 jours. Mais c’est légalement plafonné. Et puis l’acquisition de 2 tableaux numériques pour les écoles (3140 euros dont 2000 proviennent du Conseil général). Petite discussion à l’occasion : pourquoi, alors que Chevreuse a une confortable réserve financière, acheter ces tableaux au compte-gouttes ? Réponse d’Anne Héry le Pallec, en charge du scolaire lors de la précédente mandature : « Les enseignants y viennent peu à peu, ce n’est pas évident pour tous de les utiliser à bon escient. Et on anticipe l'obsolescence des premiers tableaux et leur remplacement progressif ».

 Arrive le premier gros sujet du jour : les subventions aux associations. Après les amuse-gueules (carte jeune accordée à Tibocircus et la Cordonnerie du Progrès pour cause de rattrapage administratif, et la régularisation des contrats  temps libre du 15 février au 2 mars pour cause d’activités offertes pendant les vacances scolaires), le Conseil s’attaque au sport. Et on comprend rapidement qu’il y a un malaise. Et aussi un grand absent.

 Pierre Godon, nouvel adjoint aux sports en remplacement de Guy Bruandet (dont on se demande donc toujours pourquoi il a été écarté de la liste sortante) se lance dans un long développement autour de « Chevreuse ville sportive ». Ca patauge un peu et Sébastien Cattanéo, leader de l’opposition, se lâche : « C’est illisible, mal présenté, la somme globale reste certes la même mais on ne comprend rien à ces documents, cela sème le doute sur ce qui est financé». Godon se défend : « Sébastien, tu es président d’une association sportive comme moi, tu connais les éléments, j’ai repris à l’identique les tableurs de Guy Bruandet et reporté toujours à l’identique de l’an dernier les subventions accordées aux associations sportives ; je t’accorde que c’est mal présenté mais je propose de voir cela en commission des sports ».

 A ce stade de la soirée, il convient de résumer l’enjeu pour nos lecteurs. La Ville de Chevreuse articule sa politique sportive autour de deux actions : la construction et l’entretien des équipements sportifs mis à la disposition des associations sportives, et des subventions pour un montant global de 65 000 euros par an, somme répartie en deux postes : 26 000 euros donnés aux associations, indistinctement de l’activité mais simplement selon le nombre de licenciés. Et 39 000 euros qui représentent les vrais choix prioritaires de la municipalité : football, rugby, et « un peu de tennis » (7500 euros pour ce dernier club présidé par Sébastien Cattanéo. Pierre Godon présidant le club de football). C’est là que se situe l’enjeu : la répartition de ces 39 000 euros. Car le tennis veut plus. Mais il n’est pas le seul : les associations vont mal. Et Godon lâche le morceau : « Au foot, il restait 124 euros en caisse la semaine dernière, et le District nous réclame 1500 euros de cotisation. C’est avec son chéquier personnel qu’un dirigeant a été acheter les fournitures qui manquaient aux gamins le week-end dernier. Et nous ne sommes pas les seuls, le rugby souffre aussi, il n’y a pas ou peu de sponsors ».

 Là, Sébastien Cattanéo tente un premier coup en interpellant le maire : »Chevreuse est riche, on peut augmenter légèrement les subventions non ? ». Ce sera niet, Claude Génot défend vigoureusement sa politique. « Depuis 2011 c’est 65 000 euros par an et ça le restera. Dans la situation budgétaire actuelle je me refuse à augmenter les subventions, à l’exception de la Croix-Rouge on verra cela plus tard. Mais je ne les baisse pas non plus, j’ai conscience du côté social du sport ». Et son opposant de commettre le sacrilège suprême en notre bonne ville de Chevreuse où le rugby est une religion : « OK, OK, mais on pourrait répartir différemment non ? Le rugby, comme ils descendent en Division d’Honneur, ils n’ont peut-être plus les mêmes besoins  ? »

 Hurlements autour de la table du Conseil. On imagine qu’il y aura 15 types de plus au prochain conseil au fond de la salle, ou plutôt au premier rang. Pierre Godon « récite » son Bruandet en rappelant la doctrice « constance des subventions sans diktat des résultats sportifs ». Cattanéo insiste « c’est faux, quand le rugby est monté en fédérale 2 il y a eu une rallonge ». Le maire : « on ne peut pas dire cela. A l’époque nous n’avons pas augmenté la subvention, la mairie est intervenue ponctuellement pour permettre au club d’assurer ses déplacements sur une large zone géographique. Ils devaient se rendre aux quatre coins de la Bourgogne et du Centre ». Didier Lebrun essaie de calmer le jeu, propose un renvoi en commission (c’est à huis clos, plus discret !), appuyé par le maire-adjoint Brunoi Garlej qui remercie Godon de ses « précautions oratoires » (on comprend maintenant les hésitations du début). Le maire conclut en reconnaissant « un vrai problème de méthode » et promet de répartir en commission les 39 000 euros. Il rappelle pour finir les catégories retenues par la Ville comme clé de répartition : chevrotins, non-chevrotins, et chevrotins nés après 1992. Fin du sport, dans tous les sens du terme.

 Les subventions aux autres associations sont également reconduites à l’identique et à l’unanimité, excepté la Croix-Rouge qui bénéficie de 2000 euros de plus. Explication du maire : « au vu de la conjoncture, ils sont davantage sollicités ». Il y a donc des nécessiteux à Chevreuse. A noter aussi que l’ALC est victime de la seule mais bruyante abstention, celle de Caroline Von Euw, 3^ème maire-adjoint pour qui « l’ALC coûte trop cher pour ce qu’elle fait ». Tout le reste est voté à l’unanimité, même l’ASSAD 78 (aide à domicile) qui fait l’objet d’un curieux traitement. Fin du chapitre associatif. On passe aux comptes 2013.

 Toujours en arrondissant largement, (Le Blog renvoie le lecteur curieux des chiffres au compte-rendu détaillé de la mairie) le budget 2013 présente 2 sections : le fonctionnement, avec un excédent de 1,5 million d’euros et l’investissement, déficitaire de 524 000 euros. La commune, en tenant compte du solde antérieur dispose donc d’un solde net disponible de 1 517 000 euros (ce qu’on appelle la capacité d’autofinancement). Le budget définitif 2013 est approuvé à l’unanimité. Sur question de Sébastien Cattanéo, la première adjointe précise que l’assainissement figure à part en termes budgétaires car ce poste pourrait être un compte ou une activité commerciale. L’occasion de préciser que le contrat de la Lyonnaise des eaux (fermage) a été renouvelé il y a 2 ans et court pendant 10 ans encore.

 Le Conseil entame enfin le budget primitif 2014 avec en préambule le coût de la dette : 485 000 euros par an. « Sans possibilité de renégociation intéressante » dixit la première adjointe à qui les Finances ont été confiées pour la mandature à venir. Le budget se veut à l’identique de 2013, avec un fonctionnement estimé à 2 450 000 euros. L’opposition fait remarquer « qu’à l’identique, c’est un peu fort : il y a 27% d’écart entre les chiffres 2013 et 2014 ». L’occasion pour Anne Héry Le Pallec de donner une leçon de comptabilité publique : « en début d’exercice c’est normal : il y a des recettes certaines auxquelles s’ajouteront en cours d’exercice des recettes supplémentaires que nous n’avons pas le droit de porter dans le budget primitif. L’idée est de se rapprocher progressivement du budget définitif de l’année précédente ». C’est sans compter avec le socialiste Didier Lebrun qui en profite pour dénoncer « l’augmentation des indemnités des élus ». Comprendre la nomination d’un adjoint supplémentaire qui porte de 97 000 à 110 000 euros le coût des fameuses indemnités. Il est tard, Héry Le Pallec parle sans trop réfléchir : « un adjoint de plus permet d’avoir un emploi en moins ». Maladroit en cette période de chômage. Le maire botte en touche « ou un cabinet conseil coûteux ». L’occasion de citer l’avocat de la CCHVC. L’assistance comprend qu’on va bien finir par parler de Jacques Pelletier, maire de Milon-la-Chapelle, bête noire de Chevreuse. Mais il faut attendre, l’opposition est lancée et c’est pas triste. Car il faut de l’imagination pour transformer un débat budgétaire en débat d’ordre général. Et c’est Sarah Fauconnier, n°2 de la liste Cattanéo, qui s’y colle : « Avez-vous prévu les dépenses inhérentes à la réforme des rythmes scolaires ? Et d’abord qu’avez-vous prévu ? ». « Rien ». La réponse fuse, même si elle se révèle plus provocante qu’exacte. Anne Héry le Pallec précise la position municipale : « le ministre va modifier la réforme, on ne va pas prévoir des activités sans savoir quand et comment les programmer. Je ne mets rien en place tant qu’il s’agit de bavardages au micro ». Sauf que la première adjointe omet un léger détail : certes Benoît Hamon, nouveau ministre de l’Education nationale, s’affiche sur les plateaux télé et dans les studios de radio, mais son ministère a bel et bien publié un décret précisant les aménagements autorisés, décret sur lequel les communes peuvent s’appuyer pour préparer la rentrée prochaine. On comprend alors qu’à deux mois de la fin de l’année scolaire, la municipalité ne souhaite pas communiquer sur le sujet. Le projet est-il déjà ficelé ? Sarah Fauconnier ne lâche pas l’affaire : « si ce n’est pas dans le budget, qui paiera ? Les familles ? ». Le maire et son adjointe acquiescent : « nous n’augmentons pas les impôts, les dotations aux communes baissent et nous maintenons les services. Donc les familles seront mises à contribution ». On se rappelle d’une conseillère municipale disant pendant la campagne électorale « pour 2,50 euros par jour, les familles vont râler en invoquant la crise ». C’est pour bientôt ? Fauconnier pense avoir trouvé une piste: « dans le compte 6042, les 75 000 euros c’est quoi ? ». Raté. « C’est la classe découverte, le voyage en Angleterre de l’Ecole Jean Moulin ». Riposte : »75 000 euros ? ». « Non, les familles contribuent à hauteur de 45 000 euros. Les 75 000 euros constituent le coût global. Nous avons fait appel à un prestataire privé ». Le maire confirme : « oui c’est coûteux, nous avions eu un débat à l’époque ». Le terrain scolaire devient glissant, Sarah Fauconnier est aussi présidente de la PEEP, Cattanéo reprend la main avec… les caméras de video-surveillance. Le maigre public soupire, les conseillers majoritaires lèvent les yeux au ciel, et c’est parti pour un « débat » sur le coût de la sécurité. Le maire intervient : « c’est le vote du budget, rien d’autre ». Bernique, Sébastien Cattanéo insiste. Avec un angle d’attaque pour le moins curieux : les fameuses caméras, qui coûtent entre 10 et 15 000 euros par an. Or le principal poste de dépenses en termes de sécurité est le traitement des 4 fonctionnaires de la police municipale qui coûtent au moins 10 fois le budget des caméras. Pourquoi se focaliser sur les caméras ? On ne comprend pas trop. Après viendra le tour de l’amende pour le manque de logement sociaux (où l’on apprend – à vérifier – que quand le préfet préempte, il faut qu’il ait le financement. Vu les finances de l’Etat, finalement, le risque est minime). Anne Héry le Pallec confirme la politique municipale déjà abordée dans le Blog en avril, politique qui minimise les conséquences financières. Mais la vente des terrains municipaux est un grand moment : Didier Lebrun, à bout d’arguments, ressuscite en sapeur Camember : « si on vend le peu de terrains qui nous restent à des promoteurs il faut que l’argent aille à l’achat de nouveaux terrains ». Vendre des terrains pour acheter des terrains ? Rigolade générale. Anne Héry Le Pallec en profite pour recadrer le débat sur le budget avec le fonds de péréquation entre villes riches et villes pauvres, ce que le maire appelle « entre les villes bien gérées et les villes mal gérées ». Chevreuse s’est vu ainsi prélever, en 2013, 205 000 euros par le Fonds de péréquation dont on rappelle qu’il est redistribué au niveau national.

 Et le Conseil vote, enfin. 2 voix contre (la gauche), 5 abstentions (liste Cattanéo), le reste (majorité) pour. Le budget primitif 2014 est adopté. S’ensuit un second vote : la fixation des taux d’imposition. Le maire propose de les laisser inchangés, en clair pas de hausse de l’imposition locale. Le Conseil approuve à l’exception des deux conseillers de gauche.

 Le Conseil se termine enfin ? Ah, non. Un Conseil municipal chevrotin n’est pas un vrai conseil sans la Fête à Jacques. C’est un conseiller de la majorité qui lève le lièvre : « c’est quoi cette réunion des maires de la CCHVC ? (la communauté de communes à laquelle appartient Chevreuse) ». Claude Génot prend la parole, ce n’est plus le Maire qui parle, c’est l’acteur qui compose finement entre jubilation et colère feinte. « Je voulais vous en parler. Je trouve en effet qu’il est tout à fait anormal que Jacques Pelletier, maire de Milon-la-Chapelle, président de l’interco en campagne pour sa réélection, ait réuni de manière informelle les maires de la communauté de communes sans les autres conseillers communautaires. Ce n’est pas l’idée que je me fait de la démocratie ». Pour les durs d’oreille qui n’auraient pas compris, la première adjointe précise la pensée du Chef du village. « Cette réunion, où j’ai représenté Claude Génot empêché, n’est pas qu’informelle. Des orientations y ont été prises et nous considérons que cela ne respecte pas l’idée de proportionnalité que représente le conseil communautaire, où toutes les tendances même minoritaires sont présentes. Pour Chevreuse par exemple, la liste Cattanéo a un siège. Quand on ne réunit que les maires, aucune opposition n’est présente. C’est anti-proportionnel et ce n’est pas l’esprit de l’interco ». Sur une question de Didier Lebrun, on apprend que les maires du Mesnil Saint Denis et de Saint-Rémy sont sur la même longueur d’ondes que Chevreuse (fait assez rare pour être souligné). Ce qui se confirmera le lendemain par l’élection avec une seule voix d’avance de Jacques Pelletier à la présidence de la CCHVC dans une élection où Agathe Becker, nouveau maire de Saint-Rémy, a failli devancer le président sortant. Le western intercommunal continue, la Fête à Jacques aussi. Le Conseil, lui, est terminé.

 

.      Propos rapportés par Yves pour Le Blog