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teom

  • Provinciales

    Le 19 novembre dernier a eu lieu en mairie une réunion publique sur l'intercommunalité. L'intervention a été assurée par Mr Arnaud Jarry du cabinet Mazars. Présentation très claire des généralités d'une intercommunalité et du projet de fonctionnement et de gouvernance de la communauté de communes de la Haute Vallée de Chevreuse. Une quarantaine de chevrotins étaient présents dont 17 membres du Conseil Municipal.

    inteco,intercommunalité,millefeuille,teom,mazars,jarryPas de surprise à l'ordre du jour. Comme on pouvait s'y attendre, nous payerons donc une nouvelle couche du millefeuille des taxes locales comme l'a joliment imagé un chevrotin averti et clairvoyant. Une nouvelle couche de taxes additionnelles en plus sur nos taxes foncières, nos taxes d'habitation, nos contributions foncières des entreprises. Chouette !

    Mais, rassurez vous, on fait une super affaire car nous aurions dû payer beaucoup plus si nos maires n'avaient pas réussi à trouver un terrain d'entente. Y sont trop forts nos maires.

    Avec les statuts de la nouvelle collectivité, ils ont même préparé une charte de fonctionnement, un document qui ne sera pas opposable au sens juridique mais qui scelle leur union et leur engagement dans cette nouvelle aventure.

    Pour les compétences de la nouvelle interco, outre les deux compétences obligatoires: 'Action de développement économique' et 'Aménagement de l'espace', les communes ont choisi de mettre en commun la compétence 'Ordures ménagères' en apportant chacun au pot commun le produit de leur TEOM( Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères).

    Y aura t il  une reflexion intercommunale sur les ordures ménagères? Non, chacun garde son syndicat, son taux de TEOM mais ce sera l'intercommunalité qui représentera la commune auprès du syndicat.inteco,intercommunalité,millefeuille,teom,mazars,jarry

    Pas révolutionnaire, mais on ne va pas se plaindre. La pompe est amorcée et il reste maintenant à la faire fonctionner durablement en l'enrichissant de nouvelles compétences déplumées aux municipalités, en faisant suivre bien sûr les ressources correspondantes.

    Aujourd'hui toutes les communes sont prêtes à abandonner à la communauté de communes leurs infrastructures sportives, leur bibliothèque, leur salle polyvalente espèrant s'épargner les coûts de l'entretien et du fonctionnement mais toutes refusent de prendre en charge celles des voisins. 'Un  classique dans les communes les plus riches' a t'on pu entendre. En effet, celles ci ont toujours pu financer elles mêmes leurs projets et n'ont pas pas de réels besoins.

    Des compromis seront à trouver, des terrains d'entente, une nécessaire solidarité, base de l'intercommunalité (comme l'a expliqué mr Jarry) pour arriver à mettre nos oeufs dans le même panier.

    Concernant le fameux millefeuille, il est à noter l’intéressante proposition d'un chevrotin de faire parallèlement à l’intercommunalité une fusion des communes de la vallée en une seule commune. Un seul pouvoir, un seul conseil municipal pour les communes du fond de la vallée. 

    La loi l'autorise, la faisabilité semble bien réelle, le territoire est cohérent.

    Reste à voir comment les propos de cet 'anarchiste' seront appréciés des baronnies de la vallée et surtout savoir si celles ci sont prêtes à remettre en cause leur pouvoir local et bien sûr leurs privilèges et autres indemnités.

    Comme l'a rappelé un auditeur du premier rang, l’argent est bien souvent à l'origine des avancées ou des blocages des dossiers intercommunaux .

    .       Le Blog de Chevreuse - nuit du 23 au 24 novembre 2012

    .       Le vallon de Port Royal vibre sur les textes de Brassens

    .       358 eme anniversaire de l'illumination de Blaise Pascal

  • Novembre - On se serre la ceinture

    Novembre, c'etait à Chevreuse comme dans de nombreuses villes de France, le mois de la Saint Martin, une fête qui durait plusieurs jours et marquait la fin des travaux des champs. 

    Les caves étaient pleines et pour faire face à l'hiver, on festoyait.

    Aujourd'hui, on se serre la ceinture

    Depuis quelques années, novembre est devenu le mois de la souffrance et vous êtes nombreux à regarder votre avis de taxe d'habitation à payer, en vous disant que cela devient de plus en plus dur. Et vous avez raison: + 4,11 % en 2011, + 7,16 % en 2010,+ 4,66 % en 2009,+ 2,02 % en 2008, soit près de 20 % en 4 ans.

    Une dérive inexplicable par rapport au coût de la vie.Taxe Habitation 2011.JPG

    Et le sujet chagrine. Nos élus souvent interpellés s'expliquent: "Le conseil Municipal a décidé de ne pas augmenter le taux des impôts locaux"  (Le Médiéval n° 78 octobre novembre 2011), ils tentent même de se dédouaner sur les autres collectivités:

    La faute à l'état qui augmente la base de calcul nous condamnant à augmenter de toutes facons la taxe pour Chevreuse qui est donc réavaluée de 2%,

    La faute aux Syndicats de communes montrés du doigt, +18,64 nous indique-t-on  ( moi je vois 20,27% sur mon avis d'imposition mais c'est certainement un taux spécial Blog):

    - Le Siom (Ordures ménagères) qui prélève pour construire sa ressourcerie de Vauhallan bien trop loin pour les habitants de Chevreuse, dont les élus délégués ont pourtant voté pour. Le Siom épinglée en mars 2011 par Marianne dans le palmarès des cinq moins bons groupements de communes,

    - Le Sivom qui a sûrement besoin de sous pour accueillir le CSDF, le Conservatoire Sans Domicile Fixe, et lui donner la structure qui lui manque,

    - Le SIAHVY à prioroi pas de gros investissements en vue. Mais si vous avez des infos, n'hésitez pas à laisser un ciommentaire.

    Mais qui vote l'augmentation des budgets des syndicats de communes?? des conseillers municipaux représentants chaque commune. Pour Chevreuse les titulaires sont : (Source site internet chevreuse.fr ce jour)

    - pour le SIVOM : Mr Génot et Mr Bruandet

    - Pour le Siom   : Mr Texier et Mme Von Euw

    - Pour le Siavy  - Mr Texier et Mr Feugeas

    Plus flou sur l'avis d'imposition, le métro à Sarko qui passe par Saclay (+28 Euros)  et qui va faire connaître les joies du bus sur le plateau à une génération d'étudiants le temps de la création de la ligne. 

    Le Département, qui fait un prélèvement désormais opaque puisque jumelé avec la commune, et qui n'hésite pas à dépenser environ  800000 euros pour sa communication et le lancement du premier numéro d'un journal d'information gratuit distribué dans toutes les boites aux lettres. Etonnant pour un Département de la majorité qui a voté pour la disparition des Conseils généraux!

    Et pourquoi pas une baisse des impôts de la commune en 2012?

    L'intercommunalité naissante va prochainement aussi commencer à lever sa dîme pour fonctionner et cela parait normal. Il faudra bien alors, suivant le principe facile à comprendre des vases communicants, que ce que l'on payera à l'intercommunalité pour un service pris en charge autrefois par la commune, soit défalqué de la part communale.

    Il ne faudra pas nous refaire le coût du conservatoire que l'on refile au SIVOM et qui n'engendre pas de baisse de la part communale des impôts...

    .                 Le Blog de Chevreuse - 11 novembre 2011

    .    Jour de la Saint Martin, commémoration des fêtes d'antan